Le conseil d'orientation
Les délibérations du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine.
Délibérations 2010
Délibération du 28 mai 2010 sur "l'accompagnement des couples en diagnostic prénatal (DPN)"
Délibération du 28 mai 2010 sur "Utilisation de nouvelles lignées dans le cadre d’un protocole de recherche autorisé"
Délibération du 22 janvier 2010 sur "Les modes de valorisation du don et expressions collectives de reconnaissance."
Délibérations 2009
Délibération du 21 septembre 2009 sur "la gestation pour autrui".
Délibération du 10 juillet 2009 sur « l’information de la baisse de la fertilité avec l’âge »
Délibérations 2008
Délibération du 19 décembre 2008 : Saisine "Modifications des critères d'agrément des praticiens en génétique"
Délibération du 19 décembre 2008 : Appel d'offres Recherche REIN
Contribution du conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine aux débats préparatoires à la révision de la loi de bioéthique - 20 juin 2008
Délibération du 18 avril 2008 : Saisines sur les critères d’agrement des praticiens en génétique (+ annexes)
Délibération du 28 mars 2008 : Saisine « Rapport diagnostic prénatal, interruption médicale de grossesse, diagnostic préimplantatoire et formes héréditaires de cancers»
Le rapport rédigé à la demande de l’Agence de la biomédecine et de l’Institut National du Cancer
Délibération du 25 janvier 2008 : Saisine « Modifications des règles de répartition des greffons»
Délibérations 2007
Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Traçabilité des cellules différenciées dérivées de CSEh»
Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Banque de sang placentaire autologue »
Délibération du 9 novembre 2007 : Saisine « Notion de modification substantielle »
Délibération du 6 juillet 2007 : Saisine « l’information médicale à caractère familial»
Délibération du 1er juin 2007 : Saisine « Pourquoi et comment promouvoir le don d’ovocytes »
Délibération du 30 mars 2007 (et ses annexes): Evaluation de la qualité de l’activité des équipes de greffe d’organes
Délibérations 2006
Délibération du 17 novembre 2006 : Appels d’offres recherches 2007
Délibération du 17 novembre 2006 : Bonnes pratiques cliniques et biologiques en assistance medicale a la procreation
Délibération du 7 juillet 2006 : Avis sur la médiatisation de certaines greffes
Délibération du 7 juillet 2006 : Avis sur l'extension des priorités pédiatriques pour les greffes hépatiques
Délibération du 9 juin 2006 : Avis sur la stratégie de l’Agence de la biomédecine en matière d’évaluation des activités et des résultats de l’assistance médicale à la procréation : « registre national des tentatives de fiv »
Délibération du 9 juin 2006 : Avis sur le double diagnostic DPI-HLA
A la suite de la mission confiée par le Premier ministre à Monsieur le député Pierre-Louis FAGNIEZ visant à dresser, au plan national et international, un état des lieux des recherches et de leur potentiel respectif sur les cellules souches humaines, un rapport intitulé "cellules souches et choix éthiques" a été rendu public en juillet 2006.
Dans ce cadre, le conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine a été saisi afin de se prononcer sur le questionnement éthique lié à la perspective du clonage non reproductif. Les réflexions du conseil ont donné lieu à un avis, rendu le 6 juin 2006.
Délibération du 6 juin 2006 : Avis du Conseil d’orientation de l’Agence de la biomédecine, sur les aspects éthiques du clonage non reproductif
Délibération du 7 avril 2006 : Développement d’outils « score » dans les regles de repartition des organes
Délibération du 7 avril 2006 : Avis sur les critères d’agrement des praticiens (+ annexes)
Délibération du 3 février 2006 : Recommandations de l’Agence de la biomédecine relatives aux prélèvements d’éléments visibles du corps humain en vue d’allogreffe de tissus composites
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